Certification HAS

Le contexte

Le Centre Hospitalier du Chinonais est engagé dans une dynamique Qualité et Gestion des Risques à travers diverses démarches telles que la certification par la HAS et d’autres évaluations externes comme celles des structures médico-sociales, la labélisation de la maternité, des évaluations de pratiques professionnelles ou encore le suivi d’indicateurs qualité et sécurité des soins (IQSS). Celles-ci s’appuient sur une politique qualité et sécurité des soins ainsi que sur l’analyse de démarches complémentaires comme la satisfaction patient ou encore l’expérience patient.

À ce titre, le CH du Chinonais a été certifié « qualité des soins confirmée », en septembre 2022. Depuis plus de 20 ans, ces procédures ont permis d’engager ou de renforcer de nombreuses actions d’amélioration et de sécurisation des pratiques et des organisations dans tous les domaines d’activité (soignants, administratifs ou techniques), montrant que la dynamique est pérenne.

Rapport de certification 2022 de la Haute Autorité de Santé

Le projet d’établissement comporte 5 axes qui structurent le système de management de la qualité du CH du Chinonais, car ils représentent les fondamentaux de la démarche qualité gestion des risques.

Ce sont :

  • Piloter organiser et coordonner le système de management de la qualité.
  • Compléter la gestion documentaire (GED)
  • Communiquer et gérer l'information
  • Développer une politique d’évaluation
  • Elaborer et suivre le programme d’actions qualité.

L’évaluation des structures médico-sociales du CHC

Le CH du Chinonais regroupe 2 structures médico-sociales qui sont soumises à l’obligation de réaliser, tous les 5 ans, une visite d’évaluation. L’objectif de cette évaluation est d’apprécier la qualité des activités et prestations délivrées par ces structures aux personnes accueillies par des organismes habilités. Cette mission est confiée à la HAS.

Les résultats de ces évaluations sont accessibles ci-dessous :

 

Parallèlement aux démarches qualité réglementaires, le CH du Chinonais développe la reconnaissance des démarches d’amélioration qualité mises en œuvre dans différents secteurs dont l’activité est soumise à des exigences spécifiques, soit par l’intermédiaire de normes « métiers », soit par l’intermédiaire de labels.

  • Le laboratoire de biologie délocalisée dépend du CHRU de Tours et est engagé dans la démarche d’accréditation par le COFRAC suivant les normes ISO 15189, 22870 et 17025.
  • La maternité est labelisée depuis 2011 dans le cadre du programme de l’OMS et de l’UNICEF « Initiative Hôpital Ami des Bébés ».
  • Le service restauration met en œuvre la méthode HACCP qui permet d’assurer la sécurité sanitaire des denrées alimentaires

La politique Qualité, Gestion des Risques, s’appuie sur l’analyse globalisée des données de l’Établissement, tels que :

  • Les résultats de visites, inspections, certifications des tutelles.
  • L’analyse des risques des différents secteurs
  • Les résultats des évaluations des pratiques professionnelles
  • Les lignes stratégiques des projets de l’Établissement

La politique qualité et de gestion des risques

La politique Qualité, Gestion des Risques, s’appuie sur l’analyse globalisée des données de l’Établissement, tels que :

  • Les résultats de visites, inspections, certifications des tutelles.
  • L’analyse des risques des différents secteurs
  • Les résultats des évaluations des pratiques professionnelles
  • Les lignes stratégiques des projets de l’Établissement

 

Organigramme fonctionnel du dispositif Qualité

L’évolution de l’avancée du projet Qualité du d’établissement est suivie dans un PAQSS institutionnel. Les actions sont déclinées dans des PAQSS de services pilotés par des binômes médicaux soignants, accompagnés par la Direction Qualité.

L’évaluation des pratiques professionnelles

L’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) consiste en une analyse des pratiques professionnelles selon des méthodes validées par la HAS. Cette analyse inclut la mise en œuvre et le suivi de mesures d’amélioration des pratiques. L’objectif principal de ces méthodes consiste en l’amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu au patient.

À ce titre, elles visent à :

  • Former les professionnels aux méthodes d’évaluations des pratiques professionnelles.
  • Accompagner et apporter une aide méthodologique aux professionnels qui souhaitent s’engager dans la mise en œuvre, le suivi et les réévaluations des EPP, Indicateurs Qualité Sécurité des soins et autres évaluations de service ou de pôle
  • Promouvoir l’évaluation des pratiques professionnelles et sa valorisation dans le cadre du développement professionnel continu
  • Participer à l’intégration des démarches d’évaluations de pratiques professionnelles dans la politique institutionnelle de la qualité, y compris dans le cadre de la certification de l’établissement et des recueils obligatoires organisés par la Haute Autorité de Santé
  • Assurer la communication et l’information des professionnels sur les EPP dans les différentes instances de l’établissement pour garantir un relais des connaissances sur le terrain

 

Au CH du Chinonais, une politique de pilotage des EPP est formalisée et diffusée aux équipes. Elle comporte trois axes stratégiques pour sécuriser les soins aux patients :

  • Optimiser le retour d’expérience
  • Développer les revues de pertinence pour des bonnes pratiques efficientes
  • Développer les EPP transversales pour améliorer la qualité de prise en charge des patients

 

Les professionnels de terrains s’impliquent dans les analyses, participent chaque année à la semaine sécurité patient. Leur niveau de culture qualité est mesuré par des enquêtes Culture Sécurité des Soins.

Une politique de promotion de la bientraitance est formalisée. Des enquêtes auprès des professionnels permettent d’alimenter une cartographie des risques de maltraitance dans l’établissement.

La coordination des vigilances sanitaires

Afin d’assurer la sécurité de la prise en charge de tous les patients et résidents, différentes vigilances réglementaires en lien avec les activités de l’établissement sont en place :

  • la pharmacovigilance, pour la surveillance des effets indésirables inattendus résultant de l’administration de médicaments
  • la matériovigilance, permettant le signalement des incidents ou risques d’incidents résultant de l’utilisation des dispositifs médicaux
  • l’hémovigilance, pour la surveillance des effets inattendus ou indésirables résultant de transfusion de produits sanguins labiles
  • l’infectiovigilance pour lutter contre les infections nosocomiales et afin de prévenir toute infection pouvant être contractée à l’hôpital et due aux soins
  • l’identitovigilance pour fiabiliser l’identification de l’usager afin de sécuriser ses données de santé, à toutes les étapes de sa prise en charge.
  • la réactovigilance, afin d’évaluer tous les incidents ou risques d’incidents liés à l’utilisation des dispositifs médicaux de diagnostic in-vitro susceptibles d’aboutir à un résultat erroné ou à un effet néfaste pour l’utilisateur

 

  • Le principe de l’amélioration continue : Roue de Deming

La roue de Deming est un outil qui permet de repérer efficacement les étapes à suivre pour améliorer la qualité au sein de l’établissement.